Déclaration de protection des données
Ferme Funghi Michael Korn
Numéro d’identification fiscale : ESX6921001
E-mail : info@funghi.es
Calle Malgrats 17, 07160 Paguera, Espagne
Site web : www.funghi.es
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les transactions et à tous les services proposés sur le site www.funghi.es. En visitant notre site ou en achetant des produits, vous acceptez ces conditions.
Contenu :
- Article 1 – Définitions
- Article 2 – Identité de l’entrepreneur
- Article 3 – Applicabilité
- Article 4 – L’offre
- Article 5 – Le contrat
- Article 6 – Droit de rétractation
- Article 7 – Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion
- Article 8 – Exercice du droit de rétractation par le consommateur et frais y afférents
- Article 9 – Obligations de l’entrepreneur en cas de rétractation
- Article 10 – Exclusion du droit de rétractation
- Article 11 – Le prix
- Article 12 – Conformité et garantie supplémentaire
- Article 13 – Livraison et exécution
- Article 14 – Opérations permanentes : Durée, résiliation et renouvellement du contrat
- Article 15 – Paiement
- Article 16 – Règlement des plaintes
- Article 17 – Litiges
- Article 18 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires
- Article 19 – Modification des CGU
Article 1 – Définitions
Dans les présentes conditions générales, les définitions suivantes s’appliquent :
- Délai de réflexion : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation.
- Consommateur : toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui, pour l’essentiel, ne peuvent être considérées comme relevant ni de son activité commerciale ni de son activité professionnelle indépendante.
- Entrepreneur : Funghi Farm Michael Korn, Calle Malgrats 17, 07160 Paguera, Espagne.
- Contrat à distance : un contrat dans lequel l’entrepreneur et le consommateur utilisent exclusivement des techniques de communication à distance.
- Droit de rétractation : le droit du consommateur de se rétracter du contrat à distance pendant le délai de réflexion.
Article 2 – Identité de l’entrepreneur
Ferme Funghi Michael Korn
Calle Malgrats 17
07160 Paguera, Espagne
Numéro d’identification fiscale : ESX6921001
E-mail : info@funghi.es
Article 3 – Applicabilité
Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats de vente à distance conclus entre Funghi Farm Michael Korn et le consommateur via le site Internet www.funghi.es. Les conditions générales s’appliquent à tous les contrats de vente à distance conclus entre Funghi Farm Michael Korn et le consommateur.
Article 4 – L’offre
- L’offre contient une description précise des produits proposés.
- Les erreurs dans l’offre ne lient pas l’entrepreneur.
- Le consommateur peut passer une commande ferme en cliquant sur le bouton « Commander ».
Article 5 – Le contrat
- Le contrat est conclu dès que Funghi Farm accepte la commande par un e-mail de confirmation.
- Des mesures techniques et organisationnelles sont prises pour protéger la transmission électronique des données.
Article 6 – Droit de rétractation
- Le consommateur a le droit de se rétracter du contrat dans un délai de 14 jours sans donner de motif.
- Le délai de réflexion commence à courir le jour où le consommateur ou un tiers reçoit les biens.
Article 7 – Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion
Le consommateur doit manipuler les biens avec soin pendant la période de réflexion et ne peut les utiliser que dans la mesure nécessaire pour en vérifier les caractéristiques et le fonctionnement.
Article 8 – Exercice du droit de rétractation par le consommateur
- La rétractation doit être communiquée à l’entrepreneur par écrit ou via le modèle de formulaire de rétractation pendant le délai de réflexion.
- Les marchandises doivent être renvoyées dans un délai de 14 jours.
Article 9 – Obligations de l’entrepreneur en cas de rétractation
L’entrepreneur rembourse tous les paiements, y compris les frais de livraison, dans les 14 jours suivant la réception du retour.
Article 10 – Exclusion du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux :
- Marchandises scellées qui ne peuvent pas être retournées pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
- Produits sur mesure ou personnalisés.
Article 11 – Le prix
- Tous les prix incluent la TVA.
- Les frais d’expédition sont à la charge du consommateur, sauf accord contraire.
Article 12 – Respect du contrat et garantie supplémentaire
- Funghi Farm garantit que les produits livrés sont conformes aux accords contractuels.
Article 13 – Livraison et exécution
- La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le consommateur.
- Le risque de perte ou d’endommagement des biens est transféré au consommateur au moment de la livraison.
Article 14 – Opérations permanentes : Durée, résiliation et renouvellement
- Le consommateur peut résilier les contrats à durée indéterminée avec un préavis d’un mois maximum.
Article 15 – Paiement
- Le paiement s’effectue via les méthodes de paiement proposées et indiquées lors du processus de commande.
- Le consommateur est tenu de signaler immédiatement toute erreur dans les données de paiement fournies.
Article 16 – Règlement des plaintes
- Les plaintes doivent être déposées par écrit dans les 14 jours et seront traitées dans les plus brefs délais.
Article 17 – Litiges
Le droit espagnol s’applique, à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.
Article 18 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires
Toute disposition complémentaire ou dérogatoire doit être formulée par écrit et ne doit pas porter préjudice au consommateur.
Article 19 – Modification des CGU
Les modifications apportées aux présentes conditions générales n’entreront en vigueur qu’après leur publication par les moyens appropriés.
Annexe I : Modèle de formulaire de rétractation
(Si vous souhaitez annuler le contrat, veuillez remplir et renvoyer ce formulaire).
À :
Funghi Farm Michael Korn
Calle Malgrats 17, 07160 Paguera, Espagne
Courriel : info@funghi.es
Par la présente, je/nous révoque(ons) le contrat que j’ai/nous avons conclu pour l’achat des marchandises suivantes :
Commandé le :
Reçu le :
Nom du/des consommateur(s) :
Adresse du/des consommateur(s) :
Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de communication sur papier) :
Date :
Ces conditions générales de vente couvrent tous les aspects essentiels du commerce en ligne de Funghi Farm Michael Korn et peuvent être adaptées à des exigences spécifiques si nécessaire.
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Conditions générales de vente (CGV) pour Funghi Farm Michael Korn
Ferme Funghi Michael Korn
Numéro d’identification fiscale : ESX6921001
E-mail : info@funghi.es
Calle Malgrats 17, 07160 Paguera, Espagne
Site web : www.funghi.es
Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des relations commerciales entre Funghi Farm Michael Korn (ci-après dénommé « l’entrepreneur ») et les clients (ci-après dénommés « consommateur » ou « client ») effectuées par l’intermédiaire du site Internet www.funghi.es. En utilisant ce site ou en commandant des produits, vous acceptez les CGV ci-dessous.
Contenu
- Article 1 – Définitions
- Article 2 – Identité de l’entrepreneur
- Article 3 – Applicabilité
- Article 4 – L’offre
- Article 5 – Formation du contrat
- Article 6 – Droit de rétractation
- Article 7 – Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion
- Article 8 – Exercice du droit de rétractation et frais
- Article 9 – Obligations de l’entrepreneur en cas de rétractation
- Article 10 – Exclusion du droit de rétractation
- Article 11 – Le prix
- Article 12 – Conformité et garantie supplémentaire
- Article 13 – Livraison et exécution
- Article 14 – Opérations permanentes : Résiliation et renouvellement
- Article 15 – Paiement
- Article 16 – Réserve de propriété
- Article 17 – Règlement des plaintes
- Article 18 – Responsabilité
- Article 19 – Litiges et droit applicable
- Article 20 – Protection des données et sécurité
- Article 21 – Utilisation du site web
- Article 22 – Dispositions finales
- Annexe I : Modèle de formulaire de rétractation
Article 1 – Définitions
Les définitions suivantes s’appliquent dans les présentes CGU :
- Délai de réflexion : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation.
- Consommateur : toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui, pour l’essentiel, ne peuvent être considérées comme relevant ni de son activité commerciale ni de son activité professionnelle indépendante.
- Entrepreneur : Funghi Farm Michael Korn, Calle Malgrats 17, 07160 Paguera, Espagne.
- Contrat à distance : un contrat dans lequel l’entrepreneur et le consommateur utilisent exclusivement des techniques de communication à distance.
- Droit de rétractation : le droit du consommateur de se rétracter du contrat à distance pendant le délai de réflexion.
- Contenu numérique : Données produites et fournies sous forme numérique.
- Support durable : tout moyen – y compris le courrier électronique – permettant au consommateur ou à l’entrepreneur de stocker des informations de telle sorte qu’elles puissent être consultées et reproduites à l’identique pendant une période déterminée.
- Modèle de formulaire de rétractation : Le formulaire fourni à l’annexe I des présentes conditions générales, que le consommateur peut remplir pour exprimer sa volonté de se rétracter.
Article 2 – Identité de l’entrepreneur
Ferme Funghi Michael Korn
Calle Malgrats 17
07160 Paguera, Espagne
Numéro d’identification fiscale : ESX6921001
Téléphone : +34 622 737 939
E-mail : info@funghi.es
Site web : www.funghi.es
L’entrepreneur est responsable du traitement des données à caractère personnel dans le cadre du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et des autres lois applicables.
Article 3 – Applicabilité
- Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres de l’entrepreneur ainsi qu’à tous les contrats conclus entre l’entrepreneur et le consommateur.
- En utilisant ce site ou en passant une commande, le consommateur accepte les conditions générales.
- L’entrepreneur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès qu’elles sont publiées sur le site.
- Les conditions divergentes du consommateur ne sont reconnues que si l’entrepreneur a accepté leur validité par écrit.
Article 4 – L’offre
- L’offre contient une description complète et détaillée des produits, contenus numériques et services proposés.
- Les fautes ou erreurs manifestes dans l’offre ne lient pas l’entrepreneur.
- Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’entrepreneur se réserve le droit de modifier ou de retirer l’offre à tout moment.
- Tous les prix indiqués incluent la TVA, sauf mention expresse contraire.
- L’offre contient des informations claires sur les éventuels frais supplémentaires, tels que les frais d’expédition ou les taxes.
Article 5 – Formation du contrat
- Le contrat est conclu lorsque le consommateur accepte l’offre de l’entrepreneur en envoyant une commande via le site Web et que l’entrepreneur accepte cette commande par une confirmation de commande.
- Le consommateur peut ajouter les produits au panier avant de passer commande et modifier sa commande à tout moment.
- Dès que le consommateur finalise sa commande, il reçoit un e-mail de confirmation dans lequel la réception de la commande est confirmée. Cela ne constitue pas une acceptation de l’offre d’achat.
- Le contrat n’est accepté que par un e-mail de confirmation séparé, confirmant l’acceptation de l’offre ou l’envoi de la marchandise.
- L’entrepreneur se réserve le droit de refuser toute commande à sa seule discrétion, notamment en cas de suspicion d’actes frauduleux ou d’informations erronées.
Article 6 – Droit de rétractation
- Le consommateur a le droit de se rétracter du contrat dans un délai de 14 jours sans donner de raison.
- Le délai de rétractation commence à courir le jour où le consommateur ou un tiers reçoit les biens. En cas de livraisons partielles, le délai commence à courir à compter de la réception de la dernière livraison.
- Pour exercer le droit de rétractation, le consommateur doit informer l’entrepreneur de sa décision de se rétracter du contrat au moyen d’une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste, un e-mail).
- Le consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation, mais ce n’est pas obligatoire.
Article 7 – Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion
- Pendant le délai de réflexion, le consommateur ne peut examiner les biens que dans la mesure nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.
- Le consommateur n’est responsable de la dépréciation des biens que si celle-ci résulte d’une manipulation des biens allant au-delà de ce qui est nécessaire.
Article 8 – Exercice du droit de rétractation et frais y afférents
- Pour exercer son droit de rétractation, le consommateur doit envoyer une déclaration claire à l’entrepreneur pendant le délai de réflexion.
- Le consommateur doit renvoyer le produit à l’entrepreneur au plus tard 14 jours après la rétractation.
- Le consommateur supporte les frais directs de renvoi des marchandises, à moins que l’entrepreneur n’ait pris ces frais à sa charge.
- Le consommateur ne supporte pas les frais de retour du contenu numérique qui n’est pas fourni sur un support physique.
Article 9 – Obligations de l’entrepreneur en cas de rétractation
- L’entrepreneur rembourse tous les paiements effectués par le consommateur, y compris les frais d’expédition (à l’exception des frais supplémentaires), au plus tard 14 jours après réception de la rétractation.
- L’entrepreneur utilise pour le remboursement le même moyen de paiement que celui que le consommateur a utilisé pour la transaction initiale, sauf s’il en a été expressément convenu autrement.
Article 10 – Exclusion du droit de rétractation
L’entrepreneur peut exclure le droit de rétractation dans les cas suivants, à condition que l’entrepreneur en ait informé le consommateur en temps utile :
- Livraison de marchandises fabriquées selon les spécifications du client ou clairement adaptées à ses besoins personnels.
- Livraison de biens scellés qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, si leur sceau a été retiré après la livraison.
- Livraison de biens qui, en raison de leur nature, ont été mélangés de manière indissociable avec d’autres biens.
Article 11 – Le prix
- Les prix indiqués dans les offres incluent la TVA.
- En plus du prix du produit, des frais d’expédition, des droits de douane, des taxes ou des frais d’importation peuvent s’appliquer, selon le pays du consommateur.
- Les augmentations de prix intervenant dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont pas autorisées, sauf si elles sont la conséquence de dispositions légales.
- L’entrepreneur se réserve le droit d’ajuster le prix en cas de modification de la TVA.
Article 12 – Respect du contrat et garantie supplémentaire
- L’entrepreneur garantit que les biens et services sont conformes aux accords contractuels.
- Les éventuelles garanties supplémentaires n’affectent pas les droits légaux du consommateur.
Article 13 – Livraison et exécution
- L’entrepreneur livrera les marchandises sans délai et au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, à moins qu’un autre délai de livraison n’ait été convenu.
- Le risque de dommage ou de perte des marchandises est transféré au consommateur au moment de la livraison.
- Les livraisons sont effectuées dans le monde entier, sauf restrictions contraires.
Article 14 – Opérations permanentes : Résiliation et renouvellement
- Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat à durée indéterminée moyennant un préavis d’un mois.
- L’entrepreneur ne peut pas renouveler tacitement les contrats à durée déterminée, sauf s’il s’agit d’une prolongation de trois mois maximum.
Article 15 – Paiement
- Les méthodes de paiement disponibles sont indiquées au cours du processus de commande. Le consommateur peut payer par carte de crédit, PayPal, virement bancaire ou toute autre méthode proposée.
- Le consommateur est tenu de payer les montants dus dans le délai indiqué.
- Si le consommateur est en retard de paiement, l’entrepreneur est en droit de facturer des intérêts de retard ainsi que d’éventuels frais de rappel.
Article 16 – Réserve de propriété
Les marchandises restent la propriété de l’entrepreneur jusqu’à leur paiement intégral.
Article 17 – Règlement des plaintes
- Les réclamations doivent être adressées à l’adresse de contact de l’entrepreneur indiquée ci-dessus.
- L’entrepreneur traitera les plaintes reçues dans les 14 jours et proposera une solution.
Article 18 – Responsabilité
- L’entrepreneur n’est responsable qu’en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.
- La responsabilité pour négligence légère est limitée aux dommages prévisibles et typiques du contrat.
Article 19 – Litiges et droit applicable
- Tous les contrats sont régis par le droit espagnol, à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.
- Les consommateurs peuvent faire valoir leurs droits devant le tribunal compétent de leur lieu de résidence.
Article 20 – Protection des données et sécurité
- L’entrepreneur s’engage à traiter les données personnelles du consommateur de manière confidentielle et à ne les utiliser que conformément aux dispositions légales.
- Pour plus d’informations, consultez notre déclaration de confidentialité sur le site web.
Article 21 – Utilisation du site web
- Le contenu du site web est protégé par les droits d’auteur. Le consommateur ne peut utiliser le contenu qu’à des fins personnelles.
- L’entrepreneur n’est pas responsable des éventuels dommages causés par l’utilisation du site.
Article 22 – Dispositions finales
- Si l’une des dispositions des présentes CGU est ou devient invalide, la validité des autres dispositions n’en sera pas affectée.
- L’entrepreneur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. La version en vigueur sera publiée sur le site web.
Annexe I : Modèle de formulaire de rétractation
(Si vous souhaitez annuler le contrat, veuillez remplir et renvoyer ce formulaire).
À :
Funghi Farm Michael Korn
Calle Malgrats 17, 07160 Paguera, Espagne
Courriel : info@funghi.es
Par la présente, je/nous révoque(ons) le contrat que j’ai/nous avons conclu pour l’achat des marchandises suivantes :
- Commandé le :
- Reçu le :
- Nom du/des consommateur(s) :
- Adresse du/des consommateur(s) :
- Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de communication sur papier) :
- date :
Ces conditions générales de vente extrêmement détaillées couvrent désormais pratiquement tous les aspects juridiques et pratiques pertinents du commerce en ligne international de Funghi Farm. Elles sont adaptées à l’utilisation d’outils modernes de commerce électronique et aux livraisons dans le monde entier.
